04 28 08 02 02
BICEM est l'éditeur de ce site
SEO SAMBA est l'hébergeur webmaster du site
SAS BICEM
Rue Emile MONIER Le Montélisud 26200 MONTELIMAR
SIRET 751 985 000 14 APE 7112 B
contact@bicem.fr
Droits d'auteur
La totalité des éléments du site www.bicem.fr, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, documents téléchargeables, représentations iconographiques, marques commerciales (déposés par BICEM ou éventuellement par un de ses partenaires), arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de BICEM ou de ses partenaires.
A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site www.bicem.frsont interdites en vertu des dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données.
En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention « Copyright 2012 - BICEM- tous droits réservés ».
Liens hypertexte
Tout webmaster qui souhaiterait établir un lien à partir de son site vers le site www.bicem.frest tenu d'obtenir une autorisation expresse préalable en la sollicitant à l'adresse électronique. L'utilisateur qui serait redirigé vers une tierce page Internet par l'intermédiaire d'un lien hypertexte figurant sur le site www.bicem.fr reconnaît que BICEM ne maîtrise pas le contenu des sites de redirection. En conséquence, BICEM ne pourra en aucun cas être tenue responsable d'éventuels dommages directs ou indirects du fait de l'utilisation de sites accessibles via les liens hypertextes contenus sur le site www.bicem.fr
Utilisations des coordonnées figurant dans le site
BICEM interdit l'utilisation des coordonnées figurant sur le site www.bicem.fr en vue d'un démarchage, d'une sollicitation publicitaire ou à toute autre fin commerciale.
Utilisation des informations communiquées par les visiteurs du site
Les informations personnelles de l'utilisateur du site www.bicem.fr:
En tout état de cause BICEM ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur (nom, adresse électronique, coordonnées téléphoniques) que pour le besoin des services proposés par le site www.bicem.fr. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie.
Il est alors précisé à l'utilisateur du site www.bicem.frle caractère obligatoire ou non des informations qu'il serait amené à fournir.
Rectification des informations nominatives collectées
Conformément à la loi dite "Informatique et Libertés" (art. 34 de la loi de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978), l'utilisateur dispose d'un droit de modification des données nominatives collectées le concernant. Pour ce faire, l'utilisateur envoie sa demande à BICEM soit par mail soit par courrier aux adresses mentionnées ci dessus.